Gouvernement des entreprises et informations comptables

Abschlussarbeit von Mohamed Ayari

Introduction:

Le développement, à la fin du XIXe siècle, des grandes entreprises, s’est caractérisé par un double constat. D’une part, par la présence d’un actionnariat tellement dispersé que les actionnaires semblent avoir perdu tout contrôle de leur patrimoine au profit des dirigeants. D’autre part, par une prise de conscience du rôle joué par les managers professionnels dans le fonctionnement des grandes entreprises à actionnariat diffus. Ces managers diffèrent substantiellement dans leur approche comparativement aux dirigeants propriétaires.

Les problèmes posés par cette forme organisationnelle étaient d’ores et déjà soulevés au XVIIIe siècle. Adam Smith (1776) reconnaît que « les dirigeants de ces sortes de compagnie étant les régisseurs de l’argent d’autrui plutôt que de leur propre argent, on ne peut guère s’attendre qu’ils y apportent cette vigilance exacte et soucieuse que les associés d’une société apportent souvent dans le maniement de leurs fonds. Tel que les intendants d’un riche particulier, ils sont portés à croire que l’attention sur les petites choses ne conviendrait pas à l’honneur de leurs maîtres, et ils se dispensent très aisément très aisément de l’avoir. Ainsi, la négligence et la profusion doivent toujours dominer plus ou moins l’administration des affaires de la compagnie. C’est pour cette raison que les compagnies par actions (...) ont rarement été en état de soutenir la concurrence entre les particuliers qui se sont aventurés dans le même commerce. Aussi ont-elles très rarement réussi sans l’aide d’un privilège exclusif, et souvent encore n’ont pas réussi même avec cette aide. Sans privilège exclusif elles ont ordinairement mal dirigé le commerce dont elles se sont mêlés: Avec le privilège exclusif, elles l’ont mal dirigé et l’ont comprimé tout à la fois ».

Les problèmes de la séparation entre la propriété et le pouvoir décisionnel allaient resurgir avec la publication du célèbre ouvrage de Berle et Means (1932), The modern corporation and private property, dans lequel ils affirment que les dirigeants poursuivent des objectifs qui peuvent différer notablement de ceux poursuivis par les actionnaires. La conséquence attendue de cette divergence est une moindre performance pour les entreprises de type managérial par rapport aux entreprises dont le capital est concentré dans les mains d’un propriétaire unique.

Cette question ne faisait l’objet d’aucun traitement spécifique dans la théorie économique standard dés lors qu’elle considère la firme comme une « boite noire ». En effet, dans la quasi-totalité des modèles de la micro-économie, en particulier la théorie de l’équilibre général, la firme est pensée en tant qu’instrument d’analyse plutôt qu’objet d’analyse à part entière.

Représentée de la sorte, « la firme néoclassique n’est pas une organisation. Elle n’occupe aucun espace, ne connaît aucun délai de réaction - La théorie ne fait aucune différence entre les différentes qualifications. Le travail d’organisation, de gestion et de direction ne fait pas l’objet d’un traitement séparé ». L’entreprise est souvent confondue avec l’entrepreneur dont l’unique objectif est la maximisation du profit.

Dans la foulée de l’ouvrage de Berle et Means, de nombreux auteurs remettent en question les postulats de la théorie économique néoclassique et proposent de nouveaux modèles de comportement de la firme qui ne sont plus centrés exclusivement sur les objectifs des actionnaires mais prenant aussi en considération les objectifs des dirigeants d’où l’appellation de « théorie managériale de la firme ».

La prise en considération de la divergence des objectifs entre propriétaires et dirigeants salariés a, sans doute, représentée un champ d’analyse économique des plus propices. Cependant, elle ne permet pas d’expliquer la séparation entre propriétaire et manager et la divergence des intérêts qui en résulte. De plus, elle considère les actionnaires comme des agents passifs dont la richesse dépend des décisions managériales.

Tableau des Contents:

	Table des matieres	2
	Introduction Générale	4
	Partie I: Gouvernement de l’entreprise et régulation de l’opportunisme des dirigeants	12
	Chapitre I: Séparation propriété-décision et opportunisme des dirigeants	14
1.1	La séparation entre propriété et décision dans les théories contractuelles de la firme	15
1.1.1	Une analyse économique des droits de propriété	16
1.1.2	Droits de propriété et formes organisationnelles	21
1.1.2.1	La firme capitaliste classique	22
1.1.2.2	La firme managériale: une séparation fonctionnelle propriété/décision	24
1.2	Le conflit d’agence entre actionnaires et dirigeants	29
1.2.1	Les sources du conflit	30
1.2.2	Les conséquences du conflit: l’opportunisme des dirigeants	33
	Chapitre II: Gouvernement des entreprises et discipline des dirigeants	39
2.1	Le rôle disciplinaire du conseil d’administration	41
2.1.1	La composition du conseil d’administration	42
2.1.2	Le caractère incitatif de la politique de rémunération	46
2.1.3	Le caractère disciplinaire de la révocation	50
2.2	Pressions des marchés et discipline des dirigeants	53
2.2.1	Le marché des prises de contrôle	54
2.2.2	Le marché de travail	59
	Partie II: Rôle de l’information comptable dans la régulation du conflit d’agence	64
	Chapitre III: Pressions disciplinaires et marché de l’information comptable	66
3.1	Rôle du marché dans l’offre de l’information	67
3.2	Les motivations des dirigeants à la publication d’informations	70
3.2.1	Impact du processus contractuel sur l’offre de l’information	70
3.2.2	Signalisation et publication d’informations comptables	73
3.3	Information comptable et comportement des investisseurs.	78
3.3.1	Les motivations de la demande d’informations financières	79
3.3.2	Information comptable et rationalité des investisseurs	82
3.3.3	Information comptable et hypothèse de fixation fonctionnelle	86
	Chapitre IV: Normalisation comptable et régulation de l’opportunisme des dirigeants	91
4.1	Les arguments de la normalisation comptable	92
4.1.1	L’échec du marché de l’information comptable	92
4.1.2	L’Information comptable comme bien collectif	94
4.1.3	Etats financiers et transfert d’information	96
4.1.4	Le monopole des dirigeants sur l’offre de l’information comptable	99
4.1.5	Les conséquences de l’asymétrie informationnelle	100
4.2	Processus d’établissement des normes comptables	103
4.2.1	La normalisation comptable et l’exercice d’influence	104
4.2.2	La normalisation comptable, objet d’offre et de demande	107
4.3	Normalisation comptable et discipline des dirigeants	110
4.3.1	Le cadre conceptuel comptable américain	110
4.3.2	La normalisation comptable française	115
4.3.3	Cadre de préparation et de présentation des états financiers de l’I.A.S.C.	119
	Conclusion générale	124
	Bibliographie	129